PrÚsde 224 ⏠pour diffuser de la musique. Selon la Sacem, ces courriers ne sont pas des faux. « Si les exploitants de gßtes mettent une télévision, radio, lecteur
Souvent un entrepreneur a recours Ă la musique. Que ce soit pour faire attendre un interlocuteur en salle d'attente, au tĂ©lĂ©phone ou pour apporter un peu plus de gaitĂ© Ă un moment donnĂ©. Dans une galerie de peinture ou de sculpture, les visiteurs peuvent apprĂ©cier un fond sonore, idem lors d'un rendez-vous chez le coiffeur ou chez l'esthĂ©ticienne. Cependant, si cela a l'air sympathique cela pose le problĂšme du droit d'auteur. Car pour diffuser du Coldplay, du Rolling Stones ou du Rihanna il faut payer une redevance. En France c'est la SACEM qui s'occupe de cela. Cela peut chiffrer chaque annĂ©e et les entrepreneurs ont souvent envie de passer outre. Les alternatives Au niveau lĂ©gal, il n'existe pas beaucoup de solutions d'autant que les employĂ©s de la SACEM sont trĂšs vigilents et prennent souvent les devants. Une alternative est de diffuser des titres trĂšs vieux qui ne rĂ©pondent pas aux critĂšres du droit d'auteur mais passer de la musique classique tout le temps n'est pas forcĂ©ment top. L'autre astuce est d'utiliser des fichiers de musique libre cliquez sur ce lien pour avoir des informations. Sur le site en lien vous allez trouver plein d'astuces pour en tĂ©lĂ©charger de maniĂšre totalement lĂ©gale et avoir ainsi l'opportunitĂ© de diffuser des titres lĂ©galement et gratuitement que ce soit du folk, du blues, de la chanson, du latino, ou du rock. Unqui pour essayer de se faire connaĂźtre Ă lâextĂ©rieur a dĂ» louer des salles, payer une SACEM qui non seulement nâa jamais cherchĂ© Ă lâaider mais pire encore, ne respecte pas leStrathydra a Ă©crit Je suis en train de lire plein de trucs et c'est juste une grosse escroquerie ce truc Dans les trucs abusĂ© - PassĂ© de la musique dans un lieu publique coiffeur, magasin, etc.. = racket- Tu est boulanger, tu fait ton pain peinard dans ton fournil, t'Ă©coute la radio, et bin si on l'entend du magasin = racket- Chauffeur de taxi, tu Ă©coute de la zik dans ta caisse = racket- Tu met une musique d'attente sur ton standard = racket- etc...Vous avez compris l'idĂ©e. Maintenant quoi qu'est taxĂ© - Radio/webradio = racket- Radio d'information qui ne passe pas de musique style France Culture = racket bin oui y'a des jingles - CD achetĂ© = racket- Musique dont les auteurs sont mort depuis plus de 70 ans donc dans le domaine publique = pas racket? Perdu, vu que ça a Ă©tĂ© enregistrĂ© par des gens "d'aujourd'hui", tu paye des droits voisins - Un bar PMU qui a une tĂ©loche pour Equidia = racket!! si si le pauvre gars paye les droits d'auteurs...Et bien sur si tu Ă©coute une webradio qui diffuse par exemple que de la musique libre, c'est pas Ă eux de prouver que tu Ă©coute du contenu protĂ©gĂ© par eux mais bien Ă toi de prouver le c'est juste un gros racket organisĂ© et lĂ©gal... qui Ă dit que le crime ne payait pas?++ a Ă©crit Sergio a Ă©crit Certainement un mal nĂ©cessaire comme les impĂŽtsMalheureusement, la SACEM est, au final et sous couvert d'un jargon d'administrateur, une sociĂ©tĂ© privĂ©e chargĂ©e d'une mission de "service public". Elle ne sert pas Ă rĂ©injecter de l'argent dans la culture ou autres aider la crĂ©ation artistique, etc., mais bien Ă fournir de gros salaires Ă ses dirigeants et de grosses rĂ©munĂ©rations aux plus gros vendeurs de disques. A ĂȘtre rentable, en les gars de faire le trouble fĂȘte mais ce qui m'agace prodigieusement quand on parle de SACEM sur quelque forum que ce soit c'est qu'Ă chaque fois on retrouve toujours les mĂȘmes positions caricaturales et souvent non c'est parce que c'est Ă©crit "statut privĂ©" que ça veut forcĂ©ment dire "grosses rĂ©munĂ©rations pour les patrons. Les comptes de la SACEM sont suivis et les adhĂ©rents ont leur mot Ă dire, surtout avec les rentrĂ©es s' ne dis pas que tout va bien Ă la SACEM mais en vous lisant, je me suis juste demandĂ© combien d'entre vous en Ă©taient adhĂ©rents et savaient vraiment ce qu'il en Ă©tait... 1 D'abord, c'est le moyen principal, peut-ĂȘtre perfectible certes, donnĂ© Ă un auteur-compositeur de se faire rĂ©munĂ©rer de son travail. HonnĂȘtement, je ne vois pas comment je pourrais me faire rĂ©munĂ©rer autrement qu'avec la SACEM quand certains de mes morceaux sont diffusĂ©s ou Les droits payĂ©s sont proportionnels au "service rendu" par la musique ; si le spectacle est gratuit, il n'y a pas de droit Ă payer et il est clair qu'une boĂźte de nuit paiera plus qu'un salon de coiffure. En mĂȘme temps, en tant qu'auteur-compositeur ça ne me paraĂźtrait pas anormal que ce dernier paye un petit quelque chose dont je retoucherais une bonne partie ensuite s'il diffuse ma musique Ă ses clients. Je ne vois pas oĂč est le problĂšme ! C'est de plus en plus difficile de vivre de sa crĂ©ation alors si en plus on retire ça Ă un artiste... 3 C'est un bon moyen pour protĂ©ger ses oeuvres. On paye une fois l'adhĂ©sion 115 ⏠pour ce qui me concerne et on protĂšge autant de morceaux qu'on veut. Personnellement, j'ai expĂ©rimentĂ© d'autres moyens que je trouvais soit plus chers soit moins Rien n'oblige un auteur-compositeur de dĂ©poser ses morceaux Ă la SACEM ; il existe d'autres pour conclure, je n'ai pas eu pour ma part l'impression de me faire arnaquer en adhĂ©rent Ă la SACEM et quand je participe Ă des projets oĂč l'on paye des droits SACEM, cela ne me choque pas de verser quelque chose pour la rĂ©munĂ©ration du pourrait certes critiquer quelques points Ă la SACEM, comme les systĂšme de rĂ©partitions entre artistes pour les droits payĂ©s au forfait, qui est rarement au bĂ©nĂ©fice des "petits" mais globalement je trouve que le systĂšme n'est pas si maintenant que j'ai dit mon point de vue, vous avez le droit de me taper dessus !
Ilest possible de faire de votre résidence secondaire un meublé de tourisme, c'est-à -dire que vous pouvez la mettre en location pour une clientÚle de passage, à son usage exclusif et sur de
La Sacem SociĂ©tĂ© des auteurs, compositeurs et Ă©diteurs de musique se prononce pour une augmentation de la redevance pour financer le service public, dans un communiquĂ© publiĂ© mardi, Ă la veille du dĂ©but du dĂ©bat au SĂ©nat sur le projet de loi concernant l'audiovisuel public. La Sacem encourage vivement les sĂ©nateurs Ă "maintenir leur position visant Ă augmenter la redevance audiovisuelle afin de doter le nouveau service public de la tĂ©lĂ©vision d'un financement suffisant et pĂ©renne". Selon Bernard Miyet, prĂ©sident du directoire de la Sacem, la France est le seul pays de l'Union europĂ©enne oĂč le rĂ©ajustement de la redevance a Ă©tĂ© effectuĂ© "Ă la baisse", puisque son Ă©volution est de "-0,43% en MĂ©tropole" et de "-0,41% pour les dĂ©partements d'outre-mer". La Sacem note que la redevance a Ă©tĂ© réévaluĂ©e de + 8,6% au Royaume Uni entre 2002 et 2008 et de + 43,5% en Autriche dans la mĂȘme pĂ©riode. En SuĂšde, le montant annuel de la redevance s'Ă©lĂšve Ă 210 euros contre 116 euros en France. Selon Bernard Miyet, "l'augmentation de la redevance est une mesure minimum dĂšs lors que l'on souhaite rĂ©ellement sĂ©curiser dans la durĂ©e la rĂ©munĂ©ration des auteurs et compositeurs de musique qui n'ont pour unique ressource que leurs seuls droits d'auteur". La Sacem rappelle que les revenus des auteurs sont directement dĂ©pendants du niveau de ressources des radiodiffuseurs.
Que ce soit pour protĂ©ger ses Ćuvres ou toucher ses droits dâauteur, tout auteur/compositeur sâest posĂ© Ă un moment cette question comment sâinscrire Ă la SACEM ? On va essayer dây rĂ©pondre. Sachez que vous trouverez aussi un maximum de rĂ©ponses sur le site de la SACEM sur les conditions et les bulletins Ă remplir ou les dĂ©marches pour adhĂ©rer Ă la SACEM. Qui peut sâinscrire Ă la SACEM ? Que vous soyez français ou Ă©trangers, tous les ayants droits des Ćuvres musicales peuvent adhĂ©rer Ă la Sacem mĂȘme si cette adhĂ©sion nâest pas obligatoire Les compositeurs, qui crĂ©ent les mĂ©lodies et les grilles dâaccord de lâĆuvre, indĂ©pendamment dâun genre musical spĂ©cifique ou de lâutilisation de tel ou tel instrument, Les auteurs, qui Ă©crivent les paroles des musiques chantĂ©es, Les arrangeurs musicaux, qui eux adaptent la composition Ă un genre musical prĂ©cis et dĂ©finissent les parties jouĂ©es par un ensemble dâinstruments, Les Ă©diteurs, dont le mĂ©tier est de diffuser de la musique enregistrĂ©e. Si vous ĂȘtes membre dâun groupe, il faut savoir que lâadhĂ©sion Ă la SACEM est individuelle. Mais vous pourrez prĂ©ciser, Ă titre informatif, le nom du groupe auquel vous appartenez. Et parallĂšlement vous pouvez demander, sâil est disponible, Ă dĂ©poser le nom du groupe via ce formulaire. Chaque membre devra donc remplir un dossier dâadhĂ©sion individuelle, mais les Ćuvres pourront ĂȘtre dĂ©posĂ©es en commun en prĂ©cisant les auteurs/compositeurs et leur pourcentage. Les conditions pour sâinscrire Ă la SACEM Les conditions pour adhĂ©rer Ă la SACEM MAJ Ă lâĂ©tĂ© 2018 en tant quâauteur ou compositeur de musique de variĂ©té» câest le terme de la SACEM, qui inclue aussi les musiques Ă©lectroniques ont Ă©tĂ© simplifiĂ©es en 2018. Il faut dĂ©sormais 1 â Avoir Ă©crit ou composĂ© au moins 1 Ćuvre. Avant câĂ©tait 5 oeuvres⊠2 â Justifier dâun dĂ©but dâexploitation ou commercialisation de cette Ćuvre A Soit par la diffusion de vos titres sur toutes les plateformes numĂ©riques Spotify, Itunes, Deezer, etc⊠via des plateformes comme Zimbalan 35 ⏠pour un album ou autre. B Soit par la mise-en-ligne de votre titre sur Youtube ou Dailymotion, et dâavoir au moins vues. Une impression Ă©cran de la page de votre vidĂ©o suffit comme justificatif. Pensez dans ce cas simplement Ă protĂ©ger vos titres pendant la pĂ©riode de validation de votre dossier Ă la SACEM, alors que vos titres sont en ligne sur Youtube. C Soit par la diffusion en public Concert, spectacle, tĂ©lĂ©vision, radio, attente tĂ©lĂ©phonique et autres exĂ©cutions publiques. Il nây a plus besoin dĂ©sormais dâattendre une pĂ©riode de 6 mois. Vous devez dans ce cas joindre Ă votre dossier dâadmission une attestation de diffusion Ă©tablie par lâorganisateur de spectacle, les responsables de radios locales, etc.. D Soit par lâenregistrement de lâoeuvre sur un CD. Vous devez dans ce cas joindre une copie de la jaquette du support du commerce sur laquelle est fait mention du titre de lâĆuvre. ConcrĂštement, le fait de presser des CD via un presseur officiel avec SDRM suffit donc pour justifier dâune commercialisation. Pas besoin dâen avoir vendu. Comme vous le voyez, il existe dĂ©sormais 4 façons plus ou moins coĂ»teuses pour sâinscrire Ă la SACEM. Comment sâinscrire Ă la SACEM les dĂ©marches ? Une fois que vous remplissez les conditions, vous devez Comment sâinscrire Ă la SACEM â Condition dâadhĂ©sion. â ComplĂ©ter une demande dâadmission, accompagnĂ©e de deux photos dâidentitĂ© â Fournir les manuscrits complets texte de vos Ćuvres et un enregistrement de celles-ci sur CD ou une partition â Remplir pour chacune des Ćuvres dĂ©posĂ©es un bulletin de dĂ©claration â Fournir les justificatifs dâexploitation de vos Ćuvres passage radio, spectacle live, etc.. ou le CD commercialisĂ© ». Le bulletin de demande dâadmission et les bulletins de dĂ©claration des Ćuvres sont disponibles auprĂšs de la SACEM 225, avenue Charles de Gaulle â 92 528 Neuilly-sur-Seine CEDEX, dans les antennes SACEM en rĂ©gion et sur le site web Le conseil dâadministration de la SACEM Ă©tudie alors votre dossier, et statue sur votre admission. Il faut compter un bon mois selon lâengorgement de leur servicesâŠ. environ pour le traitement administratif dâun dossier dâadmission. Il faut imaginer cela un peu comme la SĂ©cu đ Combien coĂ»te lâinscription Ă la SACEM ? Si vous ĂȘtes auteur ou compositeur, le coĂ»t pour devenir membre de la SACEM est de 154⏠10⏠de part de capital social et 144⏠de frais dâadhĂ©sion. Si vous ĂȘtes Ă©diteur, cela coĂ»te 532⏠10⏠de part de capital social et 522⏠de frais dâadhĂ©sion. En Savoir plus â PDF avec les questions/rĂ©ponses les plus frĂ©quentes sur lâadhĂ©sion Ă la SACEM â Un article trĂšs complet sur les dĂ©marches pour sâinscrire Ă la SACEM â Pourquoi, quand et comment sâinscrire Ă la SACEM Contactez le STUDIO MMTP au 07 67 79 54 84 pour discuter de votre projet Composition / Arrangement musical / Ă©criture de paroles
Unedes raisons qui prouve que sâinscrire Ă la Sacem est non nĂ©gligeable (hormis le fait que lâartiste est rĂ©munĂ©rĂ© pour tout type dâexploitation de son Ćuvre et quâil ne laisse pas disparaitre de lâargent qui lui serait en temps normal destinĂ©, ce qui reste la principale raison Ă mon sens), est que cet organisme se base sur des donnĂ©es concrĂštes reprĂ©sentatives ï»żComment Ă©viter de payer la Sacem je vous explique tout. Pour changer de mes articles habituels, voici une astuce pour ne pas payer la Sacem sous forme de dialogue. MARIE â Bonjour Pierre, comment se passe lâouverture de ton restaurant en franchise ? PIERRE â Bonjour Marie, tu sais on est un peu aidĂ© par lâenseigne mais au dĂ©but câest beaucoup de travail, je nâarrĂȘte pas. La rĂ©ussite tu sais câest sur le long terme. MARIE â Est-ce quâil faut payer la Sacem Ă ton avis pour diffuser de la musique ? PIERRE â Oui bien sĂ»r, la Sacem câest une association je crois. Câest comme les impĂŽts, câest une taxe et on nâa pas le choix de toute façon. Câest vrai que câest une peu cher tout de mĂȘme. MARIE â Tu sais je me suis renseignĂ©e. En fait la Sacem câest une sociĂ©tĂ© civile. Cela nâa rien Ă voir avec lâEtat ou les impĂŽts mĂȘme sâil y a des obligations lĂ©gales Ă respecter. Il sâagit dâune sociĂ©tĂ© collective qui gĂšre les droits de plusieurs milliers de compositeurs. Mais le paiement nâest pas du tout obligatoire. PIERRE â Marie si tu me dis que la Sacem nâest pas obligatoire ça mâintĂ©resse. Tu peux mâexpliquer ? MARIE â Oui bien sĂ»r Pierre, si tu as 5 petites minutes encore Ă me consacrer je suis dâaccord. Il existe des alternatives Ă la Sacem pour les restaurant, les magasins ou tout commerce en franchise. Celle que je connais est WebRadioStore Câest un radio libre de droit qui permet de diffuser de la musique et dâĂ©viter de payer la Sacem. Les sociĂ©tĂ©s collectives comme la Sacem en France, la Sabam en Belgique ou la Suisa en Suisse par exemple, ne gĂšrent pas le rĂ©pertoire qui est proposĂ© sur le site. Ceci permet dâĂȘtre exonĂ©rĂ© des frais Sacem. PIERRE â Oui mais il faut bien payer le service tout de mĂȘme ! Et puis les compositeurs. MARIE â Tu as raison Pierre, et câest pour cela que le site reverse 50 % du prix de ton abonnement aux ayants droits que sont les compositeurs, producteurs et interprĂštes. Par contre câest vrai que tu nâauras pas toutes les musiques connues ou les derniers tubes Ă la mode. Mais les playlists sont trĂšs sympas et pour un fond sonore câest vraiment bien. PIERRE â Combien ça coĂ»te et comment ça marche ta solution de radio sans Sacem ? Marie â Tu paies pour un an sans reconduction automatique et au tarif de 2,99 ⏠HT par mois pour un petit restaurant. Tu peux diffuser 10 playlists de musique actualisĂ©es en partie tous les mois. Il te faut un ordinateur reliĂ© Ă internet ou bien si tu as un trĂšs bon Wifi ça marche aussi avec une tablette ou un smartphone. PIERRE â Ah oui dâaccord et je vais avoir plein de pubs comme quand je mettais la radio. Câest pas top quand mĂȘme⊠MARIE â Non, non, câest garantie sans publicitĂ© je tâassure. Par contre tu pourras diffuser tes propres messages comme un vrai radio dâenseigne et les programmer dans la journĂ©e. Cela passe par lâachat dâun lecteur de diffusion avec logiciel de programmation horaire intĂ©grĂ©. Ce lecteur de diffusion Ă©vite Ă©galement de se connecter et garantie une diffusion sans coupure mĂȘme si ton rĂ©seau internet tombe en panne. PIERRE â Tu mâa lâair vraiment bien renseignĂ©e, je suis impressionnĂ©. Et qui va devoir enregistrer les messages lorsque je dois annoncer les Happy Hours, promouvoir mon menu spĂ©cial fĂȘtes et les apĂ©ro-concerts du jeudi ? MARIE â Ne tâinquiĂšte pas ils sâoccupent de tout. Ton annonce sera enregistrĂ©e en studio par des pros et tu pourras la programmer 99 ans en avance ! PIERRE â GĂ©nial mais tu sais dâici lĂ jâaurais peut-ĂȘtre dĂ©jĂ vendu mon resto. Mais bon qui peut le plus peut le moins. Bon câest dâaccord je vais y rĂ©flĂ©chir. Cela me permettrait dâinvestir dans du bon matĂ©riel de diffusion. MARIE â Oui tout Ă fait. En plus WebRadioStore te proposera un audit gratuit si tu souhaites acheter un nouvel amplificateur ou des enceintes. Pour 300 ⏠ou 400 ⏠tu auras dĂ©jĂ du trĂšs bon matĂ©riel professionnel. PIERRE â Ah alors je vais pouvoir faire des soirĂ©es dansantes les mercredis soir. Je pourrais mettre la musique super fort pour attirer un peu de monde. MARIE â Je vois que tu as plein de projets mais attention quand mĂȘme au volume sonore. Il y a des normes et je pense que tu les connais. Profites-en surtout pour revoir lâacoustique de ta salle. Je trouve que cela rĂ©sonne un peu trop et on a du mal Ă se comprendre dĂšs quâil y a un peu trop de monde. Ce nâest pas trĂšs agrĂ©able et je suis presque fatiguĂ©e en sortant du restaurant. PIERRE â Sur ce point je crois que tu as raison. Jâai travaillĂ© la dĂ©coration et lâĂ©clairage mais je crois que les salles sont un peu trop sonore ». Je pense que mes surfaces sont trop rĂ©verbĂ©rantes. Mais bon je ne vais quand mĂȘme pas mettre de la moquette. MARIE â Oui la moquette câest dâun entretien fastidieux dans une salle de restaurant. Par contre tu peux mettre des panneaux acoustiques. Câest trĂšs tendance aujourdâhui et trĂšs dĂ©coratif avec des photos personnalisĂ©es. On dirait que ça fait vraiment partie du dĂ©cor. Tu verras, mĂȘme si tes clients ne se rendent pas toujours consciemment compte de la diffĂ©rence, ils se sentirons mieux et reviendront surement quand ils le pourront. PIERRE â Ok jâai compris. La musique et lâacoustique câest vraiment essentiel. AprĂšs le service de midi jâirais voir ce que propose WebRadioStore. Il faut juste que je trouve un peu de temps. MARIE â Oui et nâoublie pas que la musique fait vendre. Il y a un programme de ballade Pop appelĂ© Cool Radio et câest vraiment bien. Savais-tu quâune musique lente et douce incite les clients Ă rester un peu plus longtemps dans les espaces. Tu verras tes clients auront mĂȘme envie de prendre un petit cafĂ© ou un dĂ©sert. PIERRE â Oui mais pour moi le problĂšme est que jâai presque trop de monde Ă certaines heures. Il mâarrive mĂȘme Ă refuser des clients car je nâai plus de tables disponibles. MARIE â Et bien Ă ce moment tu mets Move Radio. Les musiques sont plus rapides et dynamiques. Tu verras que tes clients consomment un peu plus vite et libĂšrent les tables plus rapidement. PIERRE â Oui alors câest trĂšs scientifique tout ça ! Mais câest vrai que jâai lu des Ă©tudes sĂ©rieuses qui indiquaient que la musique avait bien une influence sur le comportement, donc pourquoi pas sur mes clients. MARIE â Dâailleurs Ă ce propos⊠PIERRE â Tu mâavais demandĂ© de tâaccorder 5 minutes pour me dire quâil y avait un moyen de ne pas payer la SACEM et je crois que nous avons dĂ©passĂ© le temps imparti. Dâailleurs jâai encore beaucoup de travail, il nây a pas que la musique pour faire tourner mon commerce tu sais. MARIE â Oui pardon je te laisse retourner Ă tes tĂąches quotidiennes et nâoublie pas de tester la solution, câest gratuit sur 3 jours sur simple demande. PIERRE â TrĂšs bien je te fais signe et je tâinvite dans mon tout nouveau restaurant qui sera certainement incontournables grĂące Ă tes conseils. Bon faut vraiment que jây aille maintenantâŠ. MARIE â Bon courage Pierre et Ă bientĂŽt. Nâoublie pas, il faut faire des poses. Câest indispensable pour avancer ! et je pense que tu connais les Ă©tapes pour devenir un bon franchisé⊠Merci de partager cet article si vous lâavez aimĂ©. Je vous invite aussi Ă vous abonner Ă ma chaĂźne YouTube pour dĂ©couvrir toutes mes conseils dans le domaine de lâentrepreneuriat. Comme toujours si vous avez des questions, des commentaires ou des suggestions de thĂšmes pour les prochains articles laissez ci-dessous et jây rĂ©pondrai personnellement. Je vous dis Ă trĂšs bientĂŽt. Alexis BergerPar Le jeudi 20 juillet 2006 Ă 1538La SACEM vient de nous contacter suite Ă lâaffaire de lâĂ©cole de Peillac afin de dissiper toute incomprĂ©hension ou tout malentendu ». Pour mĂ©moire, l'Ă©cole de Peillac Morbihan avait annoncĂ© une manifestation entre parents dâĂ©lĂšves, enseignants et enfants qui nâavait pas Ă©tĂ© dĂ©clarĂ©e Ă la SACEM. Ayant appris dans la presse quâun bout de Adieu Monsieur le professeur » avait Ă©tĂ© entonnĂ© par les enfants devant trois des maĂźtresses sur le dĂ©part, la Sacem exigea de lâEcole le paiement de 75 euros de droits. Depuis, lâaffaire de cette mĂ©lodie interdite a fait grand bruitâŠLâorganisme prĂ©vient dâabord que le montant des droits Ă©valuĂ© et proposĂ© Ă l'Ă©cole de Peillac Morbihan correspondait au tarif applicable pour l'utilisation de l'ensemble des Ćuvres utilisĂ©es Ă l'occasion de l'organisation de spectacles scolaires de fin d'annĂ©e avec danses, chansons, carnaval⊠et en aucun cas pour la reprise d'une seule chanson ».Cela dit, les organisateurs de tels Ă©vĂšnements doivent faire une dĂ©claration au prĂ©alable dans les dĂ©lĂ©gations rĂ©gionales. Elles profitent alors automatiquement dâun tarif prĂ©sentĂ© dit prĂ©fĂ©rentiel au titre des Petites manifestations musicales. Cette dĂ©claration peut ĂȘtre faite en ligne. Les Ă©tablissements scolaires, ayant dĂ©jĂ effectuĂ© une dĂ©claration, reçoivent chaque annĂ©e les informations nĂ©cessaires Ă l'organisation de leurs Ă©vĂ©nements. » Le tarif journalier est alors de 60,5 euros comme lâindique cette Miyet, prĂ©sident du Directoire de la Sacem, prĂ©cise Si nous avons pour politique constante de dĂ©fendre les intĂ©rĂȘts de nos auteurs qui n'ont pour seule rĂ©munĂ©ration que leurs droits d'auteur - sans la moindre assurance chĂŽmage contrairement aux artistes-interprĂštes - nous le faisons en fonction de critĂšres impartiaux, en tenant toujours compte des situations rĂ©elles et en consentant Ă des efforts ou conditions particuliĂšres eu Ă©gard au contexte de chaque manifestation.»La SACEM indique encore qu'elle va tenter de trouver rapidement la solution la mieux adaptĂ©e Ă ce dossier et la plus Ă©quitable ». Le Directeur rĂ©gional de la SACEM a d'ores et dĂ©jĂ pris contact avec la Directrice de l'Ă©cole afin d'obtenir toute information et prĂ©cision voulues. Une rencontre est d'ores et dĂ©jĂ prĂ©vue au retour de cette derniĂšre, fin aoĂ»t. Il importe de rappeler que pour 4 Français sur 5 la musique est l'art indispensable, celui dont ils ne sauraient se passer. La musique joue aussi un rĂŽle primordial dans l'organisation de dizaine de milliers d'Ă©vĂ©nements. Cette musique est le fruit du travail d'auteurs et compositeurs. Les droits d'auteur constituent leur unique revenu. Il est donc lĂ©gitime que les crĂ©ateurs soient rĂ©munĂ©rĂ©s pour l'utilisation de leurs Ćuvres, ce Ă quoi la Sacem s'engage chaque jour en leur nom. »Un rendez-vous bien vain puisqu'on apprend au JT de 13h de TF1, qu'Hugues Aufray, l'auteur de la chanson, a dĂ©cidĂ© de payer lui-mĂȘme l'amende.
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